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IDENTIFICATION DU SITE WEB
(au titre de la Loi du 21 juin 2004, " pour la confiance dans l'économie numérique. ")
SELAGIP
RCS de Vienne : 482 227 089
SIRET : 48222708900026
Code NAF : 4511 Z
TVA Intracommunautaire : FR 964 822 270 89
SARL au capital de 10 000€
DONNEES DE REGISTRE NECESSAIRES SELON LES TERME DU DECRET DU 9 MAI 2007 RELATIF AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES (LCEN )
Insérer le nom du responsable éditorial : SELAGIP
Hébergeur : S.A.S OVH - 2 rue Kellerman - BP 80157 - 59100 Roubaix - France - Capital social 10 000 000 €, Téléphone : 0899 701 761 (1,349€ TTC l'appel, puis 0.337 € TC/minute - fax +33 (0) 3 20 20 09 58, Site internet : http://www.ovh.com - Hotline : http://www.ovh.com/fr/support/ , SAS RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A - numéro TVA : FR 22-424-761-419.
Déclaration à la CNIL : en cours de traitement
Webmaster : Erezine http://www.erezine.com/ - 7 rue de la Chaîne, 38200 VIENNE. - Tél : 04 74 48 65 37.
NOTICE JURIDIQUE
Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, etc., sont la propriété exclusive de SELAGIP.
Le simple fait d'accéder à notre site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies dans la présente notice légale et que vous vous engagiez à la respecter.
Mention relative aux contenus et applicatifs disponibles sur le site
Sauf autorisation explicite du gérant de SELAGIP, tout contenu disponible à partir du présent site est protégé par les droits d'auteur. Toute reproduction ou redistribution, totale ou partielle, du contenu sont expressément prohibées par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Utilisation des données personnelles
SELAGIP ne recueille pas et n'utilise pas des données personnelles.
Partage de des données personnelles
À l'exception des cas cités dans ces mentions légales, SELAGIP ne divulgue pas de données personnelles, sans le consentement des intéressés, en dehors du site et de ses partenaires (autorisation contrôlée)
SEALGIP respecte la confidentialité de ces informations, qui ne sont en aucun cas utiliser à d'autres fins que par exemple le traitement et la distribution des publipostages, l'assistance, l'hébergement de sites Web, le traitement de transactions.
Liens vers des sites tiers
Les sites cibles appelés par des liens qui vous font quitter le site de SELAGIP ne sont pas sous le contrôle de SELAGIP. SELAGIP n'est pas responsable du contenu de ces sites et des liens qu'ils contiennent.
Nous ne prenons aucun engagement quant à la validité de ces liens. De la même façon, SELAGIP, au travers de ces supports, ne peut être incriminé en cas d'infection par des virus, chevaux de Troie ou autres, via des sites auxquels il est fait référence.
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